Hébergement alterné - Garde
alternée - autorité parentale conjointe
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" La vraie
trahison est de suivre le monde comme il va
et d'employer l'esprit à le justifier." Jean Guéhenno.
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Jean-Yves Hayez
a le plaisir de vous proposer

Cher visiteur du site, j’ai
réuni en un seul dossier l’un ou l’autre article que j’ai rédigé, seul ou avec
le Dr Kinoo, pour discuter les questions relatives à l'hébergement alterné ( appelé aussi garde alternée )
après la séparation des parents.
Un forum à ce sujet existe également sur le site de l’Observatoire citoyen, où
ces mêmes articles ont également été mis en ligne.
Lien : http://www.observatoirecitoyen.be/article.php3?id_article=90
Je vous présente ces articles
en ordre chronologique
PREMIER ARTICLE
Hébergement alterné et autorité
parentale conjointe.
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J.-Y.
Hayez, Ph.
Kinoo
Publié dans la Revue trimestrielle
de droit familial, 2005,1, 25-44.
Paru également dans Neuropsychiatrie
de l’Enfance et de l’adolescence, 2005,53,
245-253.
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§ I. L’autorité parentale conjointe (APC)
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A. Définition et enjeu.
La loi
belge du 13 avril 1995 énonce que l’autorité parentale doit être exercée
conjointement par chacun des deux parents « légaux » de l’enfant, qu’ils
soient mariés ou non, qu’ils vivent ensemble ou non. Ce principe reste
d’application même si leur couple a été en crise et s’est séparé ou a divorcé.
Néanmoins, les autorités judiciaires peuvent décider de confier l’autorité à un
seul parent si la conduite de l’autre est source de préoccupations suffisamment
importantes ; ce
pourrait être le cas notamment si l’un des parents refusait de façon
persistante d’appliquer ce principe de l’autorité parentale conjointe.
Concrètement,
le principe porte sur les grandes décisions qui concernent la vie de
l’enfant : il faut soit que les parents puissent en discuter et les
prennent vraiment ensemble, soit que l’un entérine telle option proposée par
l’autre. Les contenus de ces décisions importantes sont énoncés de façon non
exhaustive dans la loi : fréquentation de telle école, options
philosophiques ou religieuses, lieu de résidence de l’enfant ... : si des
désaccords persistent à leur propos, le Tribunal peut être saisi et trancher le
litige. De facto, ce sera surtout le cas s’il y a eu « tentative de fait
accompli », c’est-à-dire si un parent a voulu mettre en route sa décision
dans un domaine jugé important contre l’avis de l’autre parent.
Tant mieux donc si enfants et adolescents sont bien
informés de la valeur que revêt ce principe ! Tant mieux également si des
parents séparés, non excessivement envahis par d’interminables conflits, s’y
réfèrent raisonnablement !
B. Des problèmes persistent.
A côté de ces freins mis à l’efficacité de la
loi, il existe un autre effet négatif que l’on peut, lui, qualifier de pervers.
On y assiste lorsque de facto, un parent – souvent la mère – porte à lui seul
la plus grande partie de la charge quotidienne de l’enfant : elle l’a
accepté ou voulu ainsi, certes, mais cela arrange bien l’autre parent – souvent
le père – qui a repris une vie plus libre de son côté. Néanmoins, ce second
parent se sert du principe d’autorité parentale conjointe pour surgir à
l’occasion et mettre des bâtons dans les roues du parent principal gardien,
jusqu’à parfois lui pourrir la vie. Les motivations de ce second parent sont
variées : dans les pires des cas, il s’agit d’une lutte de pouvoir homme
femme, c’est-à-dire de soumettre à nouveau la femme à l’autorité
masculine ; la femme garde la charge effective des enfants, mais les pères
ont repris le pouvoir de contrôler leur vie (entre autres, restriction sur la
mobilité, imprévisibilité dans la programmation des temps consacrés à l’enfant,
exigence d’un hébergement alterné qui ne sera pas
appliquée ...). Ces motivations narcissiques et de pouvoir doivent nous
faire nous souvenir que, s’il existe des féministes parfois excessives dans
leurs revendications, il existe des masculinistes tout aussi
outranciers.
I. Nous avons donc là un principe important – reconnaître une égale
valeur et donc une égale autorité au père et à la mère –, et voici que l’être
humain se montre tout de suite capable de le faire dysfonctionner ! Il va
donc falloir faire preuve de réalisme, examiner chaque situation au cas par
cas, et surtout, ne pas prendre l’enfant comme otage pour nous venger de nos
impuissances d’adultes professionnels face à des parents récalcitrants ou
retors.
Les dispositions de procédure
actuelles permettent-elles d’appliquer l’idée de l’ APC et d’en surveiller
l’application ? Y a-t-il moyen de contrecarrer le parent qui refuserait,
par principe, l’implication de l’autre ? Et ceci, sans violences
administratives ou pénales qui se retournent quasi inévitablement et gravement
contre la paix intérieure de l’enfant ? Et surtout sans nouveaux
déracinements intempestifs de celui-ci ? Inversement, y a-t-il moyen de
calmer le parent qui ferait une interprétation abusive de son droit à
l’autorité pour le seul plaisir d’ennuyer l’autre, mais sans engagement
véritable pour le bien de l’enfant ? C’est à ces questions que doivent
s’atteler ensemble les professionnels du terrain ( magistrats, avocats, médiateurs,
travailleurs sociaux, psy ...) pour trouver des règles souples et des solutions
à réinventer chaque fois.
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§II. L’hébergement
alterné et les conditions positives de son application
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Après séparation des parents, pour
que se concrétise dans leur quotidien le principe de leur autorité parentale
conjointe, on peut recourir à une pratique d’hébergement alterné :
l’enfant séjourne approximativement la moitié de son temps de vie chez l’un de
ses parents et l’autre moitié chez l’autre. Les petites décisions du quotidien
relèvent de la responsabilité de son gardien du moment et les grandes, elles,
doivent rester conjointes, comme nous l’avons exposé précédemment.
Les répartitions de durée qui sont
choisies sont très variées, mais rarement de moins d’une semaine. Il existe par
ailleurs des formules proches d’une garde alternée stricto sensu, qui peuvent
être inclues dans la réflexion qui va suivre. Ainsi, parle-t-on parfois de droit
de visite élargi ou de week-end prolongé pour désigner, par exemple,
une organisation de l’hébergement où l’enfant séjourne chez un de ses parents
une semaine sur deux du jeudi soir au mardi suivant le matin et la moitié des
vacances scolaires.
S’il arrive que l’on présente
l’hébergement alterné comme la vitrine de l’autorité
parentale conjointe, elle n’en constitue cependant qu’une des
expressions possibles. Il ne faut pas confondre quantité égale et égalité dans
ce qui est vécu ! Or dans le domaine des relations humaines la qualité est
plus essentielle que la quantité !
Par ailleurs, dans une majorité
des cas, les solutions négociées et acceptées par les parents sont préférables
aux solutions imposées. Si trouver un compromis s’avère trop difficile à eux
tous seuls, il existe des intervenants professionnels pour les aider, par
exemple des médiateurs ( d’Ursel, 2004 ) . Nous sommes donc hostiles à ce qu’une formule unique d’hébergement,
quelle qu’elle soit, apparaisse un jour dans un texte de loi comme la règle de
base par rapport à toutes les autres. Depuis quelque temps, les ingérences
inutiles de l’Etat dans le privé des familles et des groupes ont tendance à se
multiplier et, de ce fait, déresponsabilisent les acteurs de première ligne.
Notre société s’alourdit sous le poids des décrets et des lois qui réglementent
le quotidien ! Il y aurait d’ailleurs un paradoxe énorme entre le droit
reconnu aux deux parents d’exercer la fonction parentale après la séparation et
le fait que ce soit ici l’Etat qui l’exercerait à leur place, quand ça touche à
une décision aussi fondamentale que l’organisation de la vie entre parents et
enfant.
Parents et intervenants ne devraient mettre en œuvre un
projet d’hébergement alterné que si un certain nombre de conditions positives
sont remplies, et ne le maintenir que si elles le demeurent ! Les voici
énumérées, selon ce que nous pensons être un ordre d’importance décroissante.
I. L’enfant concerné doit être
positivement intéressé par la perspective de l’hébergement alterné et le
demeurer si celui-ci est mis en place.
A. Un enfant positivement
intéressé : discussion du concept.
Quitte à paraître désuets, nous pensons qu’il faut
privilégier la prise en compte du bien-être de l’enfant après la séparation de
ses parents. Via cet acte, ceux-ci ont pris la décision de faire ce qu’ils
croyaient bon, en pensant d’abord à leur intérêt affectif d’adultes. Même si leur démarche s’avère souvent bénéfique pour
tous à moyen et long terme, il est rare qu’elle n’entraîne pas d’abord quelques
souffrances psychiques pour l’enfant : tristesse, révolte, insécurité,
culpabilité sont fréquemment vécus et se traduisent en comportements difficiles
à assumer par les adultes, même si cette capacité de s’exprimer signe souvent
la bonne santé mentale de l’enfant.
C’est donc justice que par la suite, on essaie d’abord
de penser au bien-être de celui-ci, entre autres quand il s’agit de déterminer
comment vont se répartir ses séjours entre ses parents.
Néanmoins, prétendre être le porte-parole de l’intérêt de l’enfant
constitue un projet à risque, régulièrement perverti par des adultes qui
s’abritent derrière celui-ci pour défendre leurs idées à eux.
Pour réduire le risque d’erreur, la communauté sociale
devrait proposer à l’enfant concerné de s’exprimer et s’efforcer de l’écouter
dans une ambiance bienveillante et neutre.
La communauté sociale ? Elle délègue à cet effet des
interlocuteurs professionnels dont il est important qu’ils soient choisis à
l’amiable par les deux parents ou désignés par
les autorités judiciaires. Leur mission est d’aider à prendre des décisions-clé
( ici, par exemple, l’organisation de l’hébergement ) et ils doivent donc avoir
une bonne expérience de l’écoute des enfants et du dialogue avec eux.
Actuellement, beaucoup de médiateurs hésitent encore à impliquer l’enfant dans
le processus de médiation et c’est dommage, au vu de toute la richesse qu’un
enfant peut apporter quand il décide de s’exprimer ! Alors, il y a les
experts civils – qui invitent quasi systématiquement l’enfant, et les
psychologues ou les psychiatres infanto juvéniles dans leurs consultations ...
( Kinoo, 1997, 2001 bis ).
Plus tard, lorsqu’une décision sera prise, il faudra veiller à ne pas
la justifier en se référant à la demande ou au refus manifestés par l’enfant.
Même si l’on a été influencé par ceux-ci, ce n’est pas lui qui porte la réalité
et la responsabilité de la décision.
B. Comment en tenir
compte ?
Au terme de ces dialogues, on ne devrait pas imposer un hébergement
alterné à l’enfant qui en éprouve la perspective négativement et de façon
stable. Inversement, s’il la souhaite, et d’autant plus qu’il la souhaite
ardemment et fortement, c’est un indicateur fort pour la mettre en place,
surtout si les conditions suivantes sont réunies, elles aussi. S’il se dit
indifférent, il faudra avancer prudemment : se référer aux autres
conditions et prendre des décisions susceptibles de révision, par exemple de
six mois en six mois, ou annuellement.
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Notre pratique d’expertise civile nous a montré que l’hébergement alterné était
souvent positivement souhaité par des enfants ( et même quelques adolescents )
forts, équilibrés psychiquement, capables de penser à leur intérêt, même dans
cette partie des situations conflictuelles qui n’ont pas dégénéré jusqu’à vouloir les entraîner de façon
importante dans le conflit de chaque adulte contre l’autre. Pour ces enfants,
la demande de résidence alternée signe aussi l’espoir d’un apaisement de la
tension entre leurs parents.
C. Applications en référence
à l’âge.
1. On admet généralement
que les bébés et les tout petits enfants, jusqu’à trois ans révolus, ne sont pas de bons
candidats à la résidence alternée. C’est vrai, en moyenne, mais il faut bien
comprendre pourquoi !
Beaucoup de tout petits supportent bien
d’aller à la crèche ou chez une gardienne d’enfants : pendant des durées
de temps longues et dont le retour est largement prévisible et ritualisé ;
ils vivent donc positivement des séjours en alternance. Mais ce qui est
fondamental, pour que ça se passe bien, c’est le passage du témoin entre
gardiens successifs, où l’enfant peut s’imprégner d’une permanence de la
confiance entre les personnes : lorsque le tout petit pressent que ses
gardiens les plus familiers ( ses parents ) sourient au suivant et le remettent
dans les bras de celui-ci avec plaisir, alors, si du moins il n’est pas d’un
naturel trop anxieux, il se sent en sécurité et ne fait pas beaucoup – ou pas
du tout – d’histoire pour changer d’environnement à répétition.
Il souffre déjà davantage d’insécurité
lorsque, malgré que les adultes s’apprécient les uns les autres, les
changements sont plus inorganisés, imprévisibles, ou portant sur des lieux
multiples et inconnus.
Mais justement, il ne faut plus rêver : dans la ( grande ) majorité de cas
de séparations parentales presque par définition toutes fraîches puisque, ici,
des enfants très jeunes sont en jeu, ce contexte de confiance réciproque entre
les conjoints séparés est loin d’être retrouvé ! la mère a peur de voir
partir son enfant chez son « ex », qui représente essentiellement des
expériences et souvenirs négatifs. Et le papa, de son côté, les fois où il
« a » l’enfant chez lui, se crispe pour montrer qu’il sait réussir
tout seul et donc qu’il ne fera surtout pas de référence à la maman. Si la
situation se présente ainsi – et c’est le plus fréquent ! – alors l’enfant
a fort peur d’être séparé de sa mère : peur de ce qui pourrait arriver
quand elle n’est pas là et qu’elle n’aime pas trop qu’il soit là où il
est ; peur aussi de ne plus jamais la revoir ; et quand il revient
chez elle, il ne « décompresse » que lentement, il lui montre toute
son insécurité et aussi qu’il s’est fâché. Et bien sûr, ce comportement
difficile du tout petit chez chacun des adultes ne fait que
« légitimer » leur position de disqualification de l’autre : la
mère accuse le père d’incompétence voire de traitements louches ; le père
accuse la mère de lui mettre des bâtons dans les roues : et le cercle
vicieux de méfiance et de reproches réciproques s’intensifie. C’est à cause de
ces tensions entre adultes, et non parce que, par principe, les tout petits ne
supporteraient mal les alternances de séjour que ces derniers éprouvent des
difficultés à s’adapter à ces conditions relationnelles.
Vivant dans ces conditions, pratiquement, les jeunes enfants jusque trois ans
gagnent à avoir une référence principale stable, matérielle et spirituelle, pour
se construire une confiance de base forte et pour se laisser aller
tranquillement à développer leur potentiel créatif sans allers-retours. Ils
gagnent donc à avoir un parent gardien principal de leur vie quotidienne . L’autre parent peut venir faire à l’enfant des
petites visites répétées, ou l’emmener pour de brefs séjours à son domicile. La
durée de ces séjours peut augmenter progressivement : nous nous référons
ici au principe de fractionnement évolutif décrit par M. Berger ( 1998 )
: d’abord deux trois heures deux fois par semaine jusqu’à
une demi-journée, deux ou trois fois par semaine ; on peut y ajouter
progressivement un jour, deux jours avec une nuitée, deux trois jours de
vacances après deux ans. L’enfant reste donc principalement en séjour chez la
personne ( ou plus exactement le petit groupe de personnes ) qui le materne,
mais ni lui ni l’autre parent ne sont privés du plaisir de se voir, de se
parler, de jouer ensemble, de donner et de recevoir des soins ( Batchy, Kinoo,
2004 ).
2. A l’autre extrême d’âge, à partir de douze ans révolus, on peut estimer que l’adolescence commence . Il arrive que ces adolescents n’aiment plus trop qu’on mette en place
ou que persiste une résidence alternée, parce qu’ils ont souvent besoin d’une tanière
personnelle de référence où se poser, marquer leur territoire et
reconstruire leur identité. En outre, ils n’aiment pas trop apparaître aux yeux
de leurs pairs comme de perpétuels voyageurs toujours soumis aux règles posées
par leurs parents. Enfin, de facto, ils sont souvent davantage contrôlés dans
un système d’hébergement alterné et ils n’aiment pas tellement cela non
plus : ici deux shérifs se relaient et se sentent chacun très responsables
du quotidien et du respect de leurs règles ( Wallerstein, 2000 ) ;
dans l’autre formule, les adolescents finissent davantage par prendre leurs
habitudes et par mieux contourner le parent principal gardien ... et c’est très
bien ainsi !
Mais d’autres ados continuent à
préférer le système d’alternance, ou demandent de sortir d’un hébergement à
parent trop unique et mettent eux-mêmes en route un nomadisme plus ou moins
ritualisé entre leurs parents. L’idée essentielle est donc que, plus que
jamais, on écoute le point de vue de l’adolescent et qu’on en tienne compte toutes
les fois où l’on pense que, ce qu’il veut, ce n’est pas surtout échapper à la
loi.
3. C’est donc dire que c’est entre quatre-cinq ans et douze-treize ans que l’application de l’hébergement alterné devrait être la plus
fréquente : beaucoup moins souvent avant, en le décidant en lieu et place
du tout petit surtout si l’ambiance est conflictuelle, et moins souvent après,
sauf si l’adolescent y consent. Pendant cet âge de la scolarité primaire, la
durée de chaque période de séjour devrait être bien pensée, au cas par cas,
dans toute la mesure du possible en se concertant avec l’enfant. Plus il est
jeune, mieux il vaut que les alternances soient courtes, sans pour autant faire
de lui un perpétuel nomade : on pourrait démarrer par des alternances
d’une semaine commençant le lundi et soit en
rester là, soit augmenter progressivement les durées ( quinze jours, quatre
semaines, avec l’un ou l’autre contact intercalé de l’autre parent ). Les
cadences trop rapides multiplient les tensions intrapsychiques lors des
transitions, et bien d’autres petites frustrations ( ré-abandonner des
objets, laisser des travaux inachevés, ne pas pouvoir bien se préparer à
recevoir des amis ...). Au fond, les durées optimales pourraient être convenues
de commun accord avec l’enfant.
II.
L’état d’esprit des parents
A. Des parents demandeurs.
La situation apparemment la plus
simple est celle où les deux parents ont l’air d’être activement intéressés par
la perspective d’un hébergement alterné. Cela vaut néanmoins la peine d’examiner
plus précisément leurs motivations et leurs idées concrètes sur le projet.
1. Dans nombre des cas, on pourra confirmer que ce vécu
positif se veut au service du bien-être de tous. Ici, les parents ont fait le
deuil de leur relation de couple ; ils sont redevenus suffisamment sereins
pour être capables de respect mutuel et de coopération dans l’éducation de
l’enfant ; chacun autorise moralement ce dernier à aimer l’autre et à s’y
référer positivement. Ils ne pensent pas nécessairement que l’hébergement alterné
puisse être la solution miracle pour l’enfant, mais ils y arrivent à titre de
compromis raisonnable, éventuellement avec l’aide de médiateurs ( Pearson,
Thoennes, 1985 ) .
2. Dans d’autres cas, minoritaires, on a plutôt l’impression que c’est une forte rivalité qui fonde la
motivation des parents : la résidence alternée, alors, c’est le compromis
intelligent auquel ils se résignent intuitivement pour ne pas céder une miette
de supplément de pouvoir à l’autre ni prendre le risque que, peut-être, l’enfant
pourrait s’attacher davantage à celui chez qui il vivrait un peu plus
longtemps.
Cette rivalité est rarement
reconnue comme telle par les adultes, qui s’affichent plutôt branchés du
fait même de leurs revendications égalitaristes ; il n’est pas fréquent que
l’enfant ose se différencier de cette attente de ses parents : il dira
donc souvent que lui aussi préfère un hébergement alterné et alors, il faudra y
souscrire sans commentaire inutilement blessant, surtout si les autres
conditions sont remplies elles aussi.
Plus rarement, l’enfant essaie
quand même de montrer qu’il a une préférence pour un lieu d’hébergement
principal, mais il est peu fréquent qu’il ose le faire ouvertement. Par
exemple, il le confie à un interlocuteur neutre, tel un expert ou un magistrat.
Et c’est alors le point de départ de douloureux malentendus, car il n’ose pas
confirmer sa préférence quand il se trouve avec l’autre parent, surtout si
celui-ci l’interroge avec toute l’inquiétude et la capacité de pression dont un
adulte est capable. Pourtant, pour peu que l’enfant se montre clair et stable
quand il exprime sa préférence, ne faudrait-il pas tenir compte de
celle-ci ? En s’expliquant patiemment avec le deuxième parent, en évoquant
sans détour ce que peuvent être l’inhibition à parler chez un enfant, sa
crainte de blesser ou d’être grondé ...
3. Dans d’autres cas encore, on aura l’impression que si les deux parents sont d’accord, c’est
surtout parce qu’aucun des deux ne voudrait pas faire plus de corvées que
l’autre et supporter excessivement les charges liées à la gestion d’un enfant.
Cela ne veut pas dire ipso facto que celui-ci est rejeté, mais tout de même, il
ne doit pas trop encombrer ! Parfois même, ce n’est pas lui,
l’enfant, qui est visé, mais il est impensable aux yeux du premier parent que
le second retrouve trop de liberté ( pour se distraire, se choisir un nouveau
partenaire ...), pendant que lui serait bloqué avec l’enfant. Plus
souvent encore que du parent, ce souhait de ne pas en faire trop peut émaner du
nouveau partenaire que le parent s’est choisi.
Que faire, dans ce type de
situation, sinon se résigner devant les limites de la générosité
parentale ? A-t-on d’ailleurs le choix ? Est-il nécessaire de prendre
les devants et de commenter cet état de fait à l’enfant, si celui-ci n’en est
pas conscient ou ne prend pas l’initiative d’en parler ?
B. Des parents quérulents.
Le cas d’espèce inverse est tout
aussi simple : ici, après leur séparation, les parents restent en conflit
pour tout et rien et ne sont pas davantage d’accord sur l’idée de l’hébergement
alterné que sur n’importe quoi : il suffit que l’un la réclame – très
souvent celui qui n’avait pas le principal de la garde quotidienne de l’enfant
– pour que l’autre la refuse farouchement ! Cet
état de fait, pour peu qu’il persiste, est un puissant indicateur pour ne pas
opter pour l’hébergement alterné. Il est illusoire de croire qu’elle va
fonctionner comme une espèce de baume miracle obligeant les parents à
s’entendre ; au contraire, les conflits acharnés vont
continuer : on a déjà vu des enfants forcés de se changer, dans le hall
d’un immeuble à appartements, pour ne pas porter chez l’un les vêtements mis
chez l’autre. Ici, l’alternance instituée amènerait l’enfant à vivre à haute
intensité des moments de passage très orageux ; et puisque l’un a autant
de pouvoir et de temps à partager que l’autre, l’hébergement alterné amènerait
l’enfant à recevoir incessamment des récriminations sur le bien-fondé des
valeurs, règles et décisions du parent absent .
Ici, une mesure moins mauvaise
pour garantir un peu plus de paix intérieure à l’enfant est de s’en tenir à ce
que l’on appelait jusqu’ il y a peu un « droit de visite
classique », voire à des contacts quantitatifs encore plus limités.
C. Situations intermédiaires.
Il existe entre les deux pôles
opposés que nous venons de présenter des situations intermédiaires, où
l’appréciation est difficile .
C’est le cas par exemple lorsque l’un des
parents est trop anxieux à l’idée de se séparer de l’enfant, ou un peu trop
possessif, en n’allant cependant pas jusqu’à diaboliser l’autre et à vouloir le
faire disparaître de la vie de l’enfant : ce premier parent met alors
assez souvent et plutôt involontairement quelques obstacles, pour compliquer le
contact avec l’autre ; quand il parle de ce dernier, il se centre surtout
sur ses manques, son insouciance, ses défauts de vigilance, son indifférence
pour l’école ... Néanmoins, il ne se dresse pas sur la route de cet autre avec
la conviction folle des rares parents vraiment aliénants ( Hayez, Kinoo, 2004
).
D.
Décoder les motivations
Il importe enfin d’apprécier la sincérité
des motivations de chaque parent et la faisabilité de son projet. Dans le
doute, des entretiens avec un médiateur, un psy, un expert… sont souvent
nécessaires. Parfois une visite au domicile de chaque parent, effectuée par un
travailleur social, s’indique elle aussi pour se faire une idée plus précise.
En effet, il arrive plus d’une fois que, dans le chef d’un des parents, la
demande d’hébergement alterné :
n’est qu’une intention : feu de paille, qui
ne résistera pas aux exigences du terrain ; or cette immaturité du projet
est souvent largement prévisible !
n’est qu’une manière d’ennuyer l’autre conjoint : une fois mise en route,
elle ne se déroule que très irrégulièrement, mais le parent de mauvaise volonté
a réussi à récupérer du pouvoir officiel sur l’autre !
n’est que la porte ouverte pour confier
l’enfant à des grands-parents, l’un des deux parents – le plus souvent le père
– se trouvant dans l’incapacité d’assurer la gestion matérielle ou affective du
projet ( pour des raisons professionnelles, par manque de compétences dans la
gestion du quotidien ou par désir de liberté ...).
NB : Il y a une vingtaine d’années, N.
Dopchie, pédopsychiatre belge qui travaillait beaucoup ces questions de
séparations parentales, avait proposé que l’on applique à l’essai une formule
d’hébergement alterné provisoire, le plus rapidement possible après la
séparation parentale ( Dopchie, 1981 ). L’idée sous-jacente
était que les parents puissent s’exercer à la formule et que l’enfant puisse
apprécier les qualités éducatives de chaque parent, et s’exprimer alors en
meilleure connaissance de cause ; c’était aussi que ce dernier ne
s’habitue pas au gardiennage par un seul parent, se mettant du même coup à
distance psychologique de l’autre. Enfin, il s’agissait de combattre par là une
application excessive du principe de précaution, en ayant constaté qu’un
magistrat qui a pris une première décision à durée indéterminée n’aime pas trop
la remettre en question dans un second temps. Raison officielle : ne pas
déstabiliser l’enfant !
Cependant, quand on voit ce que peut être
une crise de séparation entre adultes, force est de reconnaître que cette proposition
est loin de pouvoir s’appliquer dans tous les cas. De là à dire qu’elle ne
mérite pas de retenir l’attention et qu’il ne faut pas y recourir quand c’est
possible, c’est une autre histoire...
III.
Conditions matérielles.
A.
La distance géographique.
Il est impératif que la distance
géographique qui sépare le domicile des deux parents soit courte ( quelques
kilomètres, tout au plus ). De la sorte, l’enfant conserve intacts son
implantation scolaire, son réseau d’amis, ses activités parascolaires ... En
dehors de ses deux maisons, ses repères spatiaux et matériels restent largement
stables, ce qui est d’autant plus important que l’enfant est petit. Et les
parents ne s’épuisent pas en navettes insensées.
Il faut en outre que chaque parent
n’introduise pas de coupure dans la vie sociale de l’enfant, par principe et
pour le plaisir de contrecarrer son ex-partenaire ou tout simplement pour
privilégier son propre confort. C’est parfois moins facile à régler qu’il n’y
paraît. Par exemple, comment faire place au camp scout de l’enfant ou à une
invitation à passer quelques jours chez un ami, sans empiéter un tant soit peu
sur le droit de chaque parent à ses propres vacances ni sur son désir de passer
du temps avec l’enfant en ce moment de récréation ?
B.
Les valises.
Lorsque l’enfant passe d’un lieu de
séjour à l’autre, ses valises doivent être aussi légères que possible. Il y a
donc beaucoup de « choses » à posséder en double exemplaire (
vêtements, jouets ...). Inversement, pour ce que l’enfant ne veut pas
dédoubler, il ne faut pas rechigner à faire circuler avec lui les
« accessoires » qu’il désire (son vélo ou ses rollers, ses nounours,
d’autres « objets symboliques » d’une grande valeur affective pour
lui, etc.).
Ces conditions matérielles sont onéreuses,
voire difficilement réalisables à l’occasion ( si, par exemple, elles
impliquent le déménagement d’un des parents loin de son lieu de travail ). Pour cette raison, on dit parfois que l’hébergement alterné
est une mesure de classe, principalement accessible aux familles aisées.
S’il convient de nuancer cette déclaration, il faut reconnaître qu’elle n’est
pas dénuée de tout fondement. Cette inégalité d’accès renforce notre conviction
que la garde alternée ne doit pas être prévue comme une norme dans un texte de
loi !
IV.
Une souplesse raisonnable.
A l’instar des autres mesures fixant
l’hébergement, la résidence alternée ne devrait jamais être considérée ni comme
une broutille que l’on pourrait changer du jour au lendemain ni comme un choix
irrévocable.
C’est une décision que les adultes
concernés sont censés prendre avec maturité, au terme d’une réflexion
approfondie qui en a pesé le pour et le contre. Une fois choisie, on peut donc
procéder de l’idée qu’elle est mise en place pour une durée indéterminée :
il ne faudrait donc pas que des événements mineurs ou des changements d’humeur
chez les parents viennent la modifier ! Pas plus que de simples caprices
ou des tentatives de chantage émanant de l’enfant !
Inversement, les besoins et les désirs de
celui-ci peuvent évoluer lentement au fil du temps, et il faut pouvoir
l’entendre : ainsi, avons-nous déjà évoqué la question des
adolescents ; de même, quelques enfants sensibles ne s’adaptent pas du
tout à la formule et, sur une durée de quelques mois, on devrait pouvoir acter
qu’ils persistent à se vivre malheureux et en revenir à un parent gardien
principal de son quotidien ; ou encore, il faut pouvoir tirer les
conséquences du fait que la nouvelle compagne ( le nouveau compagnon )
d’un des parents a surestimé ses capacités concrètes d’accueil de son
« bel-enfant » ...
I. Les résultats positifs de
l’hébergement alterné.
On peut d’autant plus escompter des résultats positifs à l’hébergement alterné
que les conditions positives de son application sont bien rencontrées. Tant
mieux en outre, si :
les parents ne font pas du calendrier concret
des alternances un carcan rigide et peuvent se montrer souples : telle
semaine, il y aura un écart à ce qui est officiellement prévu ; par
exemple, pour répondre aux nécessités de la vie sociale de l’enfant ... ou même
parfois, pour se faciliter un peu la vie l’un à l’autre.
les parents ne font pas des séjours respectifs deux blocs spatio-temporels
clivés, parfaitement étanches l’un à l’autre. Certes, chacun reste maître des
petites décisions du quotidien quand l’enfant est chez lui : mais il est
quand même préférable qu’il existe une certaine cohérence éducative,
suffisamment d’harmonie dans les règles posées, de l’information réciproque sur
les états d’âme de l’enfant, ses soucis ou ses ruses manipulatrices, un seul
médecin traitant, etc.
Dans un tel contexte positif, l’enfant continue à ressentir
l’importance qu’il a aux yeux de ses parents, ce qui est excellent pour
conforter l’estime qu’il a de lui-même et sa confiance en lui. Il ressent la
permanence de la sollicitude de chaque parent pour lui, et aussi celle d’une autorité
cohérente qui l’aide à se socialiser. Il connaît la paix, entre autres parce
qu’il reçoit de chacun l’autorisation morale de pouvoir aimer
« l’autre » et de s’y référer positivement ! L’enfant bénéficie
aussi pendant des durées significativement importantes du témoignage de vie de
son père et de sa mère : il peut donc s’imprégner de leurs deux cultures,
de leurs deux images du monde, et en faire la synthèse en lui . Il est également mieux préparé à reconnaître une
place égale et complémentaire à l’homme et à la femme, à la fonction paternelle
et à la fonction maternelle, dans sa vie affective future d’adolescent et
d’adulte.
II. Les risques et les
résultats négatifs.
A. Trop miser sur la
matérialité des mesures prises.
L’enfant est bien plus influencé par ce qui se vit dans la relation
parents / enfants et par la manière dont les adultes gèrent avec ou sans
respect mutuel la faillite de leur couple que par la quantité de temps passé
chez chacun. D’où l’importance, pour chacun des parents, d’une mise en question
de soi. En réfléchissant seuls ou avec l’aide d’amis, de proches ou de
professionnels, il est bon qu’ils fassent évoluer leurs idées et mettent en
place des actes pour :
Continuer à accorder une égale importance à la fonction paternelle et à la
fonction maternelle, habituellement distribuées principalement sur les
« têtes » de leurs agents les plus naturels, le père et la mère de
l’enfant. Par père, nous entendons ici celui qui était investi du nom du père
et de la paternité effective avant la séparation du couple.
Reconnaître concrètement cette égale
importance à l’autre, l’ex-conjoint, toutes les fois, majoritaires, où cet
autre n’a pas gravement démérité face à l’enfant.
Se reconnaître également cette importance, cette valeur ... et cette
responsabilité à soi-même. Cela signifie ne pas désinvestir l’enfant, notamment
les fois où on le voit moins souvent que le premier parent ; continuer à
croire que l’on est important pour le devenir de cet enfant, même quand le
conflit perdure et que l’autre parent y met des obstacles ; ne pas se
laisser effacer spirituellement ( ce qui ne veut pas dire non plus qu’il faut
tout le temps faire un dur bras de fer pour avoir accès à l’enfant, qui serait
alors comme l’otage convoité en permanence par deux tribus ennemies ).
L’existence de cette ambiance affective sereine, où chaque adulte est
reconnu et où est reconnu à l’enfant son droit d’aimer, c’est LA condition
incontournable pour qu’il s’épanouisse bien quel que soit le système
d’hébergement adopté.
Pour être positive, la résidence alternée doit donc pouvoir s’inscrire
sur un terreau de ce type : alors, on peut la comparer à deux maisons
mitoyennes, disposant chacune de bonnes fondations : on passe facilement
de l’une à l’autre ; les portes sont fermées, mais il suffit de sonner
pour entrer. Par contre, si c’est la guerre et la négation de l’autre par
chaque parent, l’hébergement alterné peut être comparé à deux maisons bâties
sans fondations, sur de la rocaille, avec des vents de tempête qui soufflent.
Les portes de chacune sont barricadées et l’enfant doit en attendre l’ouverture
dans le froid ... Ce qui le « tue », ce n’est pas le nomadisme de sa
vie, auquel les enfants s’adaptent, mais la crise affective entre les parents,
qui lui interdit de se sentir en sécurité où qu’il soit ( Kinoo, 1997 ) . Cette métaphore permet aussi de comprendre qu’il est inutile de
prendre les choses à l’envers, c’est-à-dire de miser sur l’hébergement alterné
comme remède pour obliger les parents à s’entendre. Il faut d’abord
prendre du temps à remanier le terreau des fondations et, si l’on n’y parvient pas
raisonnablement, renoncer à ce type d’organisation de l’hébergement.
B.
N’accorder aucune importance à la matérialité des mesures.
L’attitude inverse, qui consiste à
n’accorder aucune importance à la matérialité des mesures est également
dommageable. L’enfant a besoin de signes concrets qui lui montrent qu’on
s’intéresse toujours à lui, qu’on veille sur lui, qu’on ne lui laissera pas
faire n’importe quoi… Et il est évidemment des plus souhaitables que ce soit
d’abord son père et sa mère qui lui envoient ces signes.
Donc, quand toutes les conditions
positives de l’hébergement alterné sont réunies, celui-ci peut constituer une
excellente mesure ! Dans les autres cas, et pour peu que la personnalité d’un
parent ne soit pas lourdement négative pour l’enfant, on doit veiller de toutes
ses forces à ce que ce parent ne désinvestisse pas progressivement son lien
avec l’enfant, avec, comme signe tangible, l’effritement, si pas la
disparition, des contacts avec ce dernier ( Poussin, 1998 ). Corollairement, on
doit mettre également beaucoup d’énergie à ce que le parent principal gardien
du quotidien continue à laisser une place à son ex-conjoint dans le processus
éducatif, et qu’il ne culpabilise pas les enfants d’encore aimer ce dernier.
On ne réussit pas toujours très
bien à remplir ces deux objectifs complémentaires. En outre, il y a aussi la
liberté intérieure de l’enfant et celle de ses sentiments, qui contrecarre
parfois les projets des adultes.
Quoi qu’il en soit, si ce n’est
pas l’hébergement alterné qui est retenu, répétons que ce qu’on appelait
jusqu’il y a peu le « droit de visite classique » garde toute sa
valeur. Dans l’article intitulé « l’aliénation parentale, un concept à
haut risque » ( Hayez, Kinoo, 2004 ) , nous avons ajouté que, même en cas
de réticences unilatérales ou de bagarres perpétuelles, cela valait la peine de
mettre de l’énergie à ce que des contacts parents-enfants soient maintenus,
quitte, s’il le faut, à utiliser les centres « Espace-rencontre ».
Batchy E., Kinoo Ph. Organisation
de l’hébergement d’enfants de parents séparés ou divorcés ». Thérapie
familiale, 1, 75-91, 2004.
Berger M. « Le bébé et la garde
alternée. Le droit d’hébergement du père concernant un bébé ». Dialogue,
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Rottman H., La Résidence alternée chez les enfants de moins de six ans. Une
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Vandermeersch D. Allégations d’abus sexuels et séparations parentales,
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Wallerstein
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term effects and recent studies of joint role or sole custody ». Pediatric
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Résumé en français.
L'hébergement alterné est une des
applications de l'exercice de l' autorité parentale conjointe, mais pas une
sorte d'obligation : ce n'est pas d'abord la matérialité des décisions prises
qui compte, mais ce qui se vit dans les idées et les sentiments de chaque
parent.
Il ne gagne à coup sûr à être mis
en place que lorsque sont remplies quelques conditions :
- S'efforcer de connaître l'état
d'esprit profond et stable de l'enfant à propos du projet. Ce n'est que s'il
est positivement intéressé qu'on devrait aller de l'avant. S'il est indécis ou
indifférent, on pourrait encore décider d'une garde alternée, mais comme d'un
pari révisable. A noter que les tout petits ont besoin d'une stabilité plus
grande ; la garde alternée ne leur est guère bénéfique.
- Spontanément ou après réflexion,
les deux parents doivent, eux aussi, être intéressés positivement par le projet
et décidés à y coopérer.
- Il y a aussi des conditions
matérielles : le fait que les parents habitent dans un environnement
géographique proche , la possibilité de dédoubler une bonne partie des objets
du quotidien et de la garde-robe, etc ...
- Tant mieux enfin si la mesure
est appliquée avec souplesse et pas comme un carcan rigide et clivé, et si on
en revoit le bien-fondé de loin en loin.
Résumé
en anglais : Summary.
The joint custody may be a positive application of shared parental
status, but it's not an obligation. Ideas, inner feelings and attitudes of each
parent are more important than material dispositions to make sure the
well-being of the child.
The probability of success of a joint custody will increase following
these positive conditions :
- The child agrees with the project, when interviewed by a non
suggestive adult. When the child is undecided or indifferent, decision of joint
custody can be taken, like a reviewable bet. Nevertheless very young children,
under five years, need more stability and don't usually benefit from a joint
custody.
- Spontaneously or after having thinking about, both parents are
positively interested by the project. At least, they must have ceased permanent
fights in front of the child and be able to mutual polite respect. A joint
custody never should be considered as a therapy aimed to make peace between the
parents.
- Material conditions must be considered; among others, a geographical
proximity between both houses, the possibility to have some important objects
and clothes twice ...
- So much the better if this measure can be applied with flexibility
and can be revised at long intervals.
Résumé en espagnol : Resumen
El alojamiento
alternado es una de las aplicaciones del ejercicio de la autoridad parental
conjunta, pero no una estricta obligación: no es la materialidad en primer
lugar de las decisiones tomadas que cuenta, pero lo que se vive en las ideas y
los sentimientos de cada padre. El alojamiento alternadono solo deberia
aplicarse si se cumplen algunas condiciones :
- el niño conviene con el
proyecto, cuando es entrevistado con por un adulto no sugestivo. Cuando el niño
es indeciso o indiferente, la decisión de la custodia común se puede tomar,
como una apuesta que se puede revisar. Sin embargo los niños muy jóvenes, bajo cinco años,
necesitan más estabilidad y no benefician generalmente de una custodia común.
- espontáneamente o después ayuda,
ambos padres son interesados positivamente por el proyecto. Por lo menos, deben
haber cesado luchas permanentes delante del niño y poder al respecto cortés
mutuo. Una custodia común nunca se debe considerar como terapia estado dirigida
para hacer las paces entre los padres.
- las condiciones materiales deben
ser consideradas; entre otros, una proximidad geográfica entre ambas casas, la
posibilidad para tener algunos objetos y ropas importantes dos veces ...
- tanto el mejor si esta medida se
puede aplicar con flexibilidad y se puede revisar en los intervalos largos.
Garde
alternée, hébergement alterné, autorité parentale conjointe.
joint custody, shared parental status.
El alojamiento alternado, la
autoridad parental compartida.
LE DEUXIEME ARTICLE EST
PRATIQUEMENT UN RESUME DU PREMIER , AVEC L’UNE OU L’AUTRE IDEE NOUVELLE
A
PROPOS DE L'HÉBERGEMENT ALTERNÉ
Egalement écrit par
J.-Y. Hayez et Philippe Kinoo et paru dans la revue Acta psychiatrica
belgica, 2006, 106-1, 33-38.
ABOUT JOINT CUSTODY
The
joint custody may be a positive application of shared parental status, but it
is not an obligation.
This
paper describes the desirable conditions to the setting up of a joint
custody ; they concern as well, the child as the parents’ motivations and
the state of mind that will exist once the project set up ; they also
concern the practical parameters ( nearness of official domiciles ).
The article ends up with a brief evaluation of the results.
Key
words : Joint custody ; shared parental status
INTRODUCTION
Les considérations qui vont suivre constituent la synthèse
de l'expérience clinique des deux auteurs. Totalisant à eux deux une
cinquantaine d'années de travail en pédopsychiatrie, dont une partie
significative dans le cadre de la séparation parentale, ils se sentent
autorisés à exprimer leur opinion avec clarté et sérénité. La même expérience
de terrain existe chez Maurice Berger, qui sera cité dans le corps de
l'article. Celui-ci ne constitue donc pas une recherche bibliographique
exhaustive. Il est à noter néanmoins que le rapport très documenté de R. et G.
Freeman ( 2004 ), demandé par le gouvernement québécois, va largement
dans le même sens que les opinions des auteurs.
Après séparation des parents, on peut recourir à une
pratique d'hébergement alterné : l'enfant séjourne approximativement la
moitié de son temps de vie chez l'un de ses parents et l'autre moitié chez
l'autre. Les répartitions de durée choisies sont très variées, mais rarement de
moins d'une semaine. Il existe par ailleurs des formules proches d'une garde
alternée stricto sensu, qui peuvent être inclues dans la réflexion qui va
suivre. Ainsi, parle-t-on parfois de droit de visite élargi ou de week-end
prolongé pour désigner par exemple, une organisation de l'hébergement où
l'enfant séjourne chez un de ses parents une semaine sur deux du jeudi soir au
mardi matin suivant et la moitié des vacances scolaires. Dans ces différentes
pratiques d'hébergement alterné, les petites décisions du quotidien relèvent
de la responsabilité de son gardien du moment et les grandes, elles, doivent
rester concertées, en application de la loi qui institue l'autorité parentale
conjointe.
Si l'on présente parfois l'hébergement alterné comme
la vitrine de ce principe d'autorité parentale conjointe, elle n'en constitue
cependant qu'une des expressions possibles. Il ne faut pas confondre quantité
égale et égalité dans ce qui est vécu ! Et dans le domaine des relations
humaines, la qualité est plus essentielle que la quantité ! Nous sommes
donc hostiles à ce qu'une formule précise d'hébergement, quelle qu'elle soit,
apparaisse un jour dans un texte de loi comme la règle de base par rapport à
toutes les autres. Cela nous semblerait une ingérence excessive de l'Etat dans
le privé des familles, basée sur un doute et une méfiance quant à la capacité
des parents à veiller sainement sur leurs enfants.
HÉBERGEMENT ALTERNÉ : CONDITIONS À REMPLIR
Parents et intervenants ne devraient mettre en oeuvre
un projet d'hébergement alterné que si un certain nombre de conditions
positives sont remplies ! Les voici énumérées, selon ce que nous pensons
être un ordre d'importance décroissante.
L'ENFANT CONCERNÉ DOIT ÊTRE POSITIVEMENT INTÉRESSÉ
PAR LA
PERSPECTIVE DE L'HÉBERGEMENT ALTERNÉ ET LE DEMEURER
SI
CELUI-CI EST MIS EN PLACE
A. Un enfant positivement intéressé : discussion
du concept
Quitte à paraître désuets, nous pensons qu'il faut
privilégier la prise en compte du bien-être de l'enfant après la séparation de
ses parents. Via cet acte, ceux-ci ont pris la décision de faire ce qu'ils
croyaient bon, en pensant d'abord à leur intérêt affectif d'adultes. Même si
leur démarche s'avère souvent bénéfique pour tous à moyen et long terme, il est
rare qu'elle n'entraîne pas d'abord quelques souffrances psychiques pour
l'enfant : tristesse, révolte, insécurité, culpabilité sont fréquemment
vécus et se traduisent en comportements difficiles à assumer par les adultes,
ceci même si cette capacité de s'exprimer signe souvent la bonne santé mentale
de l'enfant. C'est donc justice que par la suite, on essaie d'abord de penser au
bien-être de cet enfant, entre autres quand il s'agit de déterminer comment
vont se répartir ses séjours entre ses parents. Néanmoins, prétendre être le
porte-parole de l'intérêt de l'enfant constitue un projet à risque,
régulièrement perverti par des adultes qui s'abritent derrière celui-ci pour
défendre leurs idées à eux.
Pour réduire le risque d'erreur; la communauté sociale
devrait proposer à l'enfant concerné de s'exprimer et l'écouter dans une
ambiance bienveillante et neutre. Elle devrait déléguer à cet effet des
interlocuteurs professionnels dont il est important qu'ils soient choisis à
l'amiable par les deux parents ou désignés par les autorités judiciaires
( Kinoo, 2001 ). Leur mission est d'aider à prendre des
décisions-clé. Les enjeux de leurs entretiens avec l'enfant sont donc
délicats : on y propose à l'enfant de réfléchir; de s'exprimer et de
discuter s'il le souhaite. Plus l'enfant est prudent et peu bavard, plus
l'adulte doit veiller à l'informer sur ce qui est possible, mais toujours avec
respect et ouverture face aux préférences que cet enfant finirait quand même
par exprimer. Enfin, l'enfant définitivement mutique doit être respecté, lui
aussi ! Plus tard, lorsqu'une décision sera prise, il faudra veiller à ne
pas la justifier en se référant à la demande ou au refus manifestés par
l'enfant. Même si l'on a été influencé par ceux-ci, ce n'est pas lui qui doit
porter ni la réalité ni la responsabilité de la décision : ce sont ses
parents ou le juge qui décident.
Au terme de ces dialogues, on ne devrait pas imposer
un hébergement alterné à l'enfant qui en ressent la perspective négativement
et de façon stable. Inversement, s'il la souhaite, et d'autant plus s'il la
souhaite ardemment et fortement, c'est un indicateur fort pour le mettre en
place, surtout si les
conditions suivantes sont réunies, elles aussi. S'il se dit indifférent, il
faudra avancer prudemment : se référer aux autres conditions et prendre
des décisions susceptibles de révision, par exemple de six mois en six mois, ou
annuellement.
B. Applications en référence à l'âge
I. On admet habituellement que les bébés et les
tout petits enfants, jusqu'à 3 ans révolus, ne sont pas de bons candidats à
la résidence alternée ( Berger; 1998 ; Berger et al., 2004 ;
Freeman et Freeman, 2004 ). Notons que certains enfants restent plus
longtemps immatures affectivement et d'autres s’autonomisent plus vite. Il est
donc souhaitable de procéder à un examen psychologique approfondi de ces petits
enfants, de leur degré d'évolution affective, de leurs besoins et de leurs
capacités.
Pourquoi cette limite fixée à 3 ans révolus ?
Beaucoup de tout petits supportent bien d'aller à la crèche ou chez une gardienne
d'enfants, pendant des durées de temps longues et dont le retour est largement
prévisible et ritualisé&