Il existe une sinusoïde de l'Histoire en vertu de laquelle les
enfants qui se plaignent sont de plus en plus pris au
sérieux pour être ensuite considérés comme des
fabulateurs et des fauteurs de troubles, susceptibles de
déstabiliser l'ordre adulte en place. Après que Kempe
Silvermann, et tant d'autres, nous ont ouvert les yeux,
dans les années 1970, sur la réalité de la maltraitance
physique, nous recommençons à douter ferme, même si
cela se passe de façon insidieuse.
Signe des temps : les séries télévisées populaires
montrent de moins en moins d'enfants abusés qui ont peur
de parler, et de plus en plus d'enfants
suggestionnés par
leur mère pour mentir.
Signe des temps : nombre d'intervenants courageux qui
avaient voulu prendre le parti de l'enfant sont maintenant
poursuivis par leur ordre des médecins, insultés dans des
jugements de tribunaux, attaqués par des associations de
pères dont les membres se présentent comme des
citoyens au-dessus de tout soupçon. Quant à la manière
dont on traite l'enfant, c'est souvent pire aujourd'hui
qu'hier : on prétend publiquement qu'on l'écoute mieux, en
se référant à l'existence de techniques d'entretien
contemporaines très au point ... mais sur le fond, qu'en
est-il ? On est loin de toujours prendre en considération sa
parole, même si elle est mieux écoutée, formellement
parlant, par une partie des interviewers qui ont fait des
efforts de formation spécifique. Lorsque l'on n'a pour
« preuve » que sa relation verbale des faits, pour peu que
les agents de la maltraitance persistent à nier et soient
bien défendus et protégés, ce que dit l'enfant n'a souvent
pas plus de poids que la maison de paille des trois petits
cochons face au souffle du loup !
Cela, c'est pour le fond ... Quant aux procédures ! On
presse souvent l'enfant comme un citron d'entretiens en
expertises, sans coordination ; les avocats utilisent la
vidéocassette avec l'enregistrement de ses déclarations,
censée le protéger, pour le massacrer en se focalisant sur
ses quelques failles, etc.
Et si d'aventure l'enfant reste vaillant face à toutes ces
tempêtes, on finit trop souvent par déclarer, la main sur le
coeur que, même si sa parole suggère une très forte
probabilité des faits, il faut d'abord se référer à la
sacro-sainte présomption d'innocence qui exige des preuves
irréfutables. Dernier acte de cette tragédie : nous sommes
tous priés, lui le premier, de nous soumettre à la vérité
judiciaire, même si celle-ci ne sait que trop bien qu'elle
n'est pas toujours celle des faits et qu'elle peut remettre
l'enfant face au danger. En résumé, quand il n'y a pas
d'aveux ni de preuves matérielles, le match
« enfant-agresseur » que les campagnes de prévention
annonçaient a gagné 6-0 en cinq sets, se termine avec le
score 1-6 après trois ans d'un éprouvant parcours du
combattant.
Je distingue cinq chemins principaux de « prise en charge »,
dans l'acception large du terme. Ils existent en Belgique
comme en France, avec des répartitions proportionnelles
un peu différentes en fonction des cultures et des
traditions sociales de chaque pays :

Le premier, et probablement le plus fréquent, c'est
le silence qui persiste.
Au moment où l'abus a eu lieu, l'enfant se tait ; après, il
continue à se taire. Tout au plus certains sortent-ils
occasionnellement du silence, par exemple dans
l'anonymat d'un forum Internet ; là au moins ils ont
confiance et cherchent un peu de solidarité et
d'explications auprès de leurs pairs ; ou encore, longtemps
après, d'autres se confient à leur partenaire sentimental
enfin déniché. Les règlements de comptes tardifs comme
on en voit dans le film
Festen ( T. Vintenberg, 1996 ) sont
beaucoup plus rares.
Ce silence prolongé est le fait d'enfants résilients qui se
débrouillent et cicatrisent tout seuls ; à leurs côtés, hélas,
bien des enfants traumatisés restent trop effrayés ou trop
mal dans leur peau pour jamais risquer de parler ; enfin,
presque par définition, les enfants « allumés », c'est-à-dire
ceux chez qui l'abus a accéléré et amplifié leur propre
pratique sexuelle, normale ou déviante, n'ont pas envie de
dénoncer ce qu'ils considèrent comme positif : ils ne le
font que si un jour on leur fait des reproches pour leur
sexualité du moment et qu'alors ils se cherchent des
excuses.

Il y a alors le petit groupe des
familles qui règlent leurs
problèmes toutes seules, sans aide externe. Elles le font
surtout lorsque l'auteur de l'abus est un mineur, membre
ou externe à la famille. Plus rarement, c'est un adulte
qu'elles remettent vertement à sa place. Saluons au
passage la résilience de ces familles, mais regrettons
peut-être que les victimes ne trouvent pas toujours toute
l'aide spécialisée que leur état nécessite.

Il y a ensuite les situations qui, après avoir été révélées,
font l'objet d'
une prise en charge psycho-médico-sociale
exclusive. Elles sont probablement moins fréquentes en
France qu'en Belgique où environ 25 % des prises en
charge officielles (
1)
se déroulent de la sorte.
Le succès de l'entreprise est variable : certaines prises en
charge s'effritent au fil du temps et la famille disparaît
dans la nature, ou plus exactement dans l'inertie des
rendez-vous manqués et le fatras des rapports écrits
inutiles. D'autres se soldent avec succès parce que,
comme on l'espérait, tout le monde s'est montré
raisonnablement réceptif à l'offre d'aide qui était
faite (
2).
Dans d'autres cas enfin, la résistance au travail proposé
est telle que les intervenants psychosociaux demandent le
complément d'aide spécifique des intervenants judiciaires.
On rejoint alors les deux chemins suivants :

Vient alors le groupe assez important des situations où
l'on
signale les faits abusifs au système judiciaire pénal,
alors qu'on n'a comme « preuve » que la seule révélation
verbale faite par l'enfant ... voire une suspicion plus ou
moins forte.
Ce signalement est fait tout de suite et spontanément, soit
par l'entourage familial de l'enfant, soit par des
intervenants médicopsychosociaux témoins de la
problématique, dans le cadre de la culture du signalement
très contraignante en France. D'autres de ces intervenants
le font à un moment donné du chemin à l'amiable, lorsque
plus rien ne bouge ( pratique plutôt belge ).
Que l'on soit Belge ou Français, et quelles que soient les
petites différences entre les portes d'entrée, ce qui
s'ensuit est du même ordre.
Dans une minorité de ces cas, des aveux sont obtenus du
suspect, soit parce qu'il craque, soit parce qu'il ne peut
pas nier le poids d'autres indices matériels quand même
découverts progressivement. Alors, habituellement, les
tribunaux pénaux le condamnent et le sanctionnent ; après
quoi, il arrive qu'il soit bien aidé psychologiquement lors
de son éventuel séjour carcéral ( mieux en France qu'en
Belgique ).
Néanmoins la prise en charge conjointe de la victime et de
sa famille est plus aléatoire pour peu qu'une institution
d'aide psychosociale existe - et ce n'est pas
systématique - sa coopération avec le système
pénal est trop souvent
faible ou nulle, personne ne sortant vraiment de sa logique
pour accorder beaucoup d'importance à l'autre. Bien
qu'elles ne soient pas indispensables, des épreuves
traumatisantes attendent donc la victime ( répétition des
interrogatoires ; confrontations directes des enfants, même
jeunes, avec les suspects, etc. ) après condamnation,
on
ne prend pas bien en charge les actes de réparation
destinés à la victime. En outre, la libération des détenus
est parfois rapide et faite sans précaution pour la victime.
Combien de fois celle-ci se retrouve-t-elle au foyer avec
un père non repenti et qui lui en veut, ou croise-t-elle dans
la rue le pédophile qui l'a abusée et qui l'effraie ou la
nargue !

Enfin, cerise sur le gâteau, il faudrait évoquer ces
nombreux placements, vite fait bien fait, de l'enfant voire
de sa fratrie, qui lui tombent dessus surtout s'il est d'un
milieu défavorisé, si sa famille a l'air brouillon et peu fiable,
si elle n'a pas de bons avocats pour la défendre et est
entourée d'un bourdonnement d'agences sociales.
Placements
erratiques, quelle que soit la qualité humaine
de nombreuses maisons d'enfants, sans grande logique ni
pour l'indication d'arrivée, ni pour celle de départ, ni pour
fixer les contacts en cours de route avec la famille.
L'inverse est tout aussi erratique : maintien de l'enfant en
famille alors que le serpent du
Livre de la jungle s'enroule
autour de son corps et séduit son âme chaque soir.
Mais dans la majorité des cas, on en restera
définitivement avec la seule parole de l'enfant dans le
bagage des « preuves ».
Alors, ce qui s'ensuit est souvent encore pire : en face de
celui-ci et de ceux qui le soutiennent, il y a un suspect
dont la personnalité est souvent bien affirmée, qui sait qu'il
joue sa peau ( perte d'image sociale et incarcération ), et
qui a eu tout le temps de redonner une virginité à son
ordinateur. Donc, il n'avoue pas ; et ses avocats, bien plus
entraînés à ces problèmes en 2003 qu'en 1990, savent
comment semer le doute.
Dans ce contexte, la traumatisation secondaire à bas ou à
haut bruit peut vraiment devenir effrayante. Par exemple :

- inertie du déroulement du processus judiciaire ; c'est ici
la routine habituelle, pas vraiment la recherche
du « flag » !

- interrogatoires, examens physiques, expertises et
contre-expertises multiples, dans une ambiance
émotionnelle et avec une compétence technique des plus
variables ; confrontations directes éprouvantes entre
l'enfant et le suspect (
3)
;

- absence de mesures de protection pendant l'instruction
judiciaire et persistance des contacts
enfant-abuseur (
4)
;
non mise en action parallèle du tribunal pour mineurs,
pourtant apte à veiller spécifiquement sur les dangers
toujours présents ;

- absence d'aide médico-psychosociale ou
non-coordination entre celle-ci et le système judiciaire.
Si nous voulons être honnêtes, n'est-ce pas le pain
quotidien des enfants de ce vaste sous-groupe ? Notons
que l'on peut faire les mêmes observations lorsque le
signalement judiciaire est fait par un parent dans le cadre
d'une séparation parentale ; le suspect est, selon les cas,
l'autre parent, son compagnon ou sa compagne ou un
membre majeur ou mineur de la famille de « l'ex ».
Il n'est pas inutile de rappeler que dans ces contextes où,
souvent, ce sont des enfants très jeunes qui sont
concernés, les études réalisées montrent que les faits
sont avérés entre 30 et 70 % des cas. Pourtant, l'inertie
pour investiguer est souvent plus importante que jamais :
pense-t-on, sans rire, qu'un enfant de quatre ans pourra
encore dire quelque chose de crédible à un expert ou à un
policier huit mois après le dépôt de la première plainte ?
Par ailleurs, les autorités pénales ne veillent pas toujours
à faire suspendre les contacts entre les enfants et leur
possible abuseur pendant la durée de l'investigation
judiciaire, ni même à demander l'aide du tribunal pour
mineurs. L'on touche même parfois au surréalisme :
chaque catégorie d'institution y allant superbement de sa
logique propre, on voit des parents condamnés pour non
présentation d'enfants au suspect pendant le temps de
l'instruction !
Reste alors le dernier groupe, pas très
nombreux,
où existent tout de suite des preuves
matérielles aux côtés de la parole de l'enfant ( par
exemple, lorsqu'une adolescente arrive aux urgences
après un viol ). Ce qui s'ensuit correspond à ce qui a été
décrit dans le cas où les aveux ont été obtenus.
En faisant ce constat, je ne pense pas être pessimiste,
mais plutôt réaliste ... disons que j'ose parler de réalités
que les discours d'État, par définition
politically correct,
ignorent ou occultent. Bien sûr, je ne peux pas démontrer
ce que j'avance au dernier chiffre près, mais je propose
que l'on fasse faire des études sérieuses,
interuniversitaires et interdisciplinaires, sur le devenir des
enfants et des adolescents, sans sélection ni quelque
autre biais ... le résultat pourrait être édifiant.
Je ne suis pas pessimiste non plus, parce que je ne
recommande pas de baisser les bras et de ne plus rien
faire : j'ai des idées positives sur les besoins des enfants
et sur des actions concrètes à mener !
Primum non nocere : il est impératif que la mise en place
de l'appareil institutionnel de prise en charge ne soit pas
plus traumatisante que l'abus. L'enfant ne fait pas la part
des choses entre les bons et les mauvais agresseurs. Il
veut moins souffrir, un point c'est tout ! Que l'on ne tue
donc pas l'espérance qui l'a habité au moment où il s'est
décidé à parler !
L'enfant a, d'abord et avant tout, besoin d'une personne
bienveillante à ses côtés ... Une personne qui puisse
écouter et qui compatit :

- écouter, laisser parler, encourager à se déployer ... sans
vouloir tout de suite reprendre et critiquer, au nom des
meilleures intentions du monde
(« Mais non, petit, tu n'es
coupable de rien ») ;

- prendre au sérieux, avec gravité, ce que l'enfant raconte
et vit ;

- partager avec lui des émotions et des idées ; lui donner,
qualitativement parlant, de l'amitié bienveillante ; pouvoir
s'indigner à haute voix de ce qui est inacceptable ;

- chercher à consoler l'enfant, à le réassurer sur sa propre
valeur ;

- s'engager à ses côtés et aux côtés de sa famille pour
améliorer leur sort ;

- parler d'autre chose : ne pas réduire l'enfant à sa
dimension d'« abusé ».
Simultanément, il est souhaitable qu'une protection de
meilleure qualité mette l'enfant à l'abri des récidives
d'agression ... Protection concrète, qui ne relève pas d'une
sorte d'utopie bureaucratisée. Comment ?
L'activisme, le manque de discrétion et la précipitation
sont très mauvais conseillers ; ils aboutissent surtout à
rendre impossible la tâche des professionnels à venir et à
permettre au suspect de bien organiser sa défense.
L'enfant gagne à participer à sa propre protection, à la
mesure de ses forces et ce peut être plus efficace qu'on
ne le croit (« Non » plus fermes, mises à distance plus
efficaces, etc. ). La vigilance et la solidarité de l'entourage
informel et sain de l'enfant peuvent également être des
adjuvants précieux. Enfin, s'avère le plus souvent positif
ce que l'on peut appeler un sentiment de sollicitude et de
responsabilité de longue durée à l'oeuvre chez les
professionnels. Certes, il est normal et structurant
qu'existent des compétences complémentaires, que des
tâches soient réparties et des relais pris. Mais l'ambiance
de protection s'améliore si chaque professionnel présent
lors d'une étape ne se sent pas quitte de sa
responsabilité une fois que l'enfant quitte son territoire,
continue à éprouver de la sollicitude à propos de ce qu'il
devient et exprime concrètement la permanence de sa
vigilance en fonction des circonstances.
Les fois rares mais réelles où l'on ne peut pas gagner en
protection matérielle, on peut s'efforcer de rester en
contact avec l'enfant pour discuter avec lui de ce qu'est
l'
intégrité spirituelle : un adulte a peut-être le pouvoir
d'abîmer son corps d'enfant, mais jamais celui de
s'emparer, ipso facto, de son âme. Si l'enfant le veut de
toutes ses forces, son psychisme et ses valeurs resteront
hors d'atteinte.
Tous les enfants n'aiment pas que leurs malheurs soient
étalés sur la voie publique et nous avons donc un devoir
de discrétion à leur égard. Beaucoup apprécieront
néanmoins que, dans le cadre de cette discrétion, il existe
une reconnaissance sociale du préjudice qu'ils ont subi,
une sanction de l'abuseur et si possible une réparation
concrète de sa faute.
Le cas échéant, ils apprécient aussi que l'on
« rebondisse » sur leurs malheurs
pour améliorer leur sort général :
prise en compte d'éventuels besoins sociaux de leur
famille prise en charge de leur problématique psychique,
etc.
Ce que veulent fondamentalement les enfants, c'est que
l'on respecte leur liberté de dire « oui »
ou « non » et donc
qu'on ne leur impose ni traitement ni autres
réaménagements contre leur gré.
Pour l'avenir, il faut faire d'abord acte de réalisme et
d'humilité en arrêtant le tapage verbal socio-politique
autour de notre soi-disant efficacité !
Nous avons mis au point des types d'intervention qui se
centrent trop sur la mise en place d'institutions officielles
spécialisées. Or, celles-ci exigent des moyens financiers
que nous n'avons pas. Nous faisons la politique de
l'autruche, faisant semblant de croire que quelques
expériences psychosociales pilotes suffisent à la tâche
( Belgique ) ; nous montons en épingle dans les
statistiques la minorité de cas traités ou sanctionnés ( Belgique,
France ) en nous gardant bien d'évoquer la majorité
silencieuse de ceux qui stagnent ou se retournent contre
les victimes.
Mais le problème n'est pas seulement quantitatif ; au
risque de choquer, et en demandant l'indulgence de celles
des institutions qui fonctionnent bien et ne sont pas visées
ici, nous devrions pouvoir reconnaître que :

- nous sommes souvent bureaucratiques et sans
générosité ( chacun son petit rôle et l'on passe la patate
chaude au suivant et encore, lentement, dans l'enlisement
des lettres et des rapports écrits ) ;

- nos institutions respectives sont souvent en rivalité
pénible les unes avec les autres sur le dos de l'enfant.
( Qui sera le plus fort ? Qui aura le pouvoir et qui se
soumettra ? C'est cela, entre autres, l'enjeu historique et
secret de la « tyrannie au signalement » qui s'est abattue
en France ) ;

- enfin,
last but not least, des mécanismes de protection
des suspects existent bel et bien, au moins
circonstanciellement dans quasi toutes les institutions ...
Il
ne faut pas faire la politique de l'autruche à leur propos. Ils
sont souvent installés en référence à des vécus
émotionnels irrationnels : « C'est impossible, n'est-ce pas,
que ce chef de service, homme d'oeuvres par ailleurs ou
que ce neveu célibataire tellement sympa se soient
laissés aller ..., c'est plutôt l'enfant qui fabule ... ou sa
mère qui lui a mis de mauvaises idées dans la tête ... ou
sa psy qui est une féministe obsédée ... Envoyons donc
l'enfant en thérapie et pendons haut et court tous ces
adultes qui lui ont brouillé les idées ! »
Face à ces limites et à ces risques, on devrait réserver la
machinerie officielle lourde aux cas les plus
pathologiques, dangereux ou scandaleux et pour tous les
autres, qui sont majoritaires, on devrait trouver davantage
de solidarités locales et d'engagements citoyens aptes à
écouter et à protéger l'enfant dans son tissu social
informel, et à partir de celui-ci.
Il faut également passer par des
formations spécifiques et
arrêter de penser qu'une culture psy générale suffit dans
ce champ très particulier. Il est urgent que les psys, en
fonction d'expertise et de diagnostics officiels, connaissent
bien les signes les plus fiables de la maltraitance qui
ressortent de l'analyse du comportement et du discours de
l'enfant et de son entourage. Qu'ils arrêtent de se servir
des réponses données à des tests projectifs
tout comme
de symboles et d'indicateurs indirects présents dans des
dessins d'enfants en leur attribuant une valeur indicative
puissante qu'ils sont loin d'avoir. En outre, si l'enfant
révèle des faits d'abus, que chacun se réfère correctement
à la seule grille d'analyse actuellement validée, la SVA
( statement validation analysis )
mise au point par Yuille et
ses collaborateurs québécois. Que les magistrats aient,
eux aussi, une connaissance au moins générale de cette
dernière et, surtout, que l'on se mette d'accord pour
admettre qu'un haut degré de probabilité de crédibilité à la
SVA est équivalent à un élément de preuve matérielle.
Alors, il n'y aura plus de recours abusif à la notion de
présomption d'innocence, excellente dans son principe
mais détestable dans l'usage frileux, pour ne pas
employer d'autres termes, que l'on en fait bien trop souvent.
A propos de coopération, on ne devrait jamais parler de
judiciarisation d'un cas, mais de mise en oeuvre conjointe
d'une dimension judiciaire et d'une autre - médico-
psychosociale - en charge spécifique de l'aide à la victime
et à sa famille.
Mise en oeuvre conjointe et coordonnée, chaque
catégorie d'institution ayant le droit à son indépendance et
le devoir d'être attentive à l'importance et aux besoins de
l'autre, ainsi qu'aux intérêts profonds de la victime.
Il faut également coordonner les énergies pour améliorer
le sort de la famille et le fonctionnement psychique de
l'abuseur.
A mon sens, quand elle est mise en action, l'institution
judiciaire pénale devrait associer précocement et quasi
systématiquement le tribunal pour mineurs dans la
procédure, compte tenu du caractère souvent délicat des
enjeux. S'il estime que l'enfant reste en danger, ce dernier
devrait exercer son droit d'agir même dans le cas d'un
non-lieu prononcé par la justice pénale.
Dans tous les cas où une instruction pénale a lieu dans le
contexte d'une séparation conjugale, les contacts de
l'enfant avec le suspect devraient être suspendus
immédiatement et pour toute la durée de l'instruction ;
ensuite, quelque que soit la position pénale, c'est au
tribunal des mineurs que devrait revenir l'appréciation de
la conduite à tenir.
Enfin, plus radicalement, je reste convaincu qu'il ne faut
pas demander l'intervention complémentaire de la justice
pour tous les cas avérés ou suspects de maltraitance
physique ou sexuelle. Ce qui compte, c'est de donner à la
personne en danger la meilleure assistance qui soit.
Ajouter des institutions complique parfois les choses et fait
courir de nouveaux risques à tout le monde.
C'est le moment de signaler combien me heurte un slogan
à la mode « La sanction pénale est
thérapeutique (
5)
»
( Pour qui ? L'auteur ? La victime ?
Les deux ? ) Pseudo-vérité scientifique,
c'est une belle confusion de genres !
Une sanction méritée est juste pour l'abuseur ; elle l'aide
éventuellement à réfléchir autrement sa vie et à réadapter
ses comportements ; elle est une condition intéressante
pour qu'il renonce à l'idée de sa toute-puissance et
accepte de faire soigner la partie malade de son être.
Une sanction significative gagne donc à exister, mais ne
doit pas nécessairement être pénale ! Elle peut émaner du
groupe social qui inviterait fermement l'abuseur à mettre
en oeuvre des réparations concrètes valables, tout en
n'ayant pas le droit de l'y contraindre.
La sanction de l'auteur n'est pas non plus ipso facto
thérapeutique pour la victime. C'est moins simple que
cela ! Pour beaucoup d'enfants, elle aura un effet positif dans
leur vie - comme la réparation d'une injustice subie - et les
aidera à reprendre confiance dans les forces protectrices
du monde. Néanmoins, elle ne remplace pas ce que la
rencontre de soi grâce à la parole peut leur apporter
comme libération. Pour d'autres, la sanction de l'abuseur
sera d'abord vécue comme triste, effrayante, culpabilisante,
et il faudra les aider à faire face à ces sentiments
et à ces idées pénibles.
En matière de prévention, je voudrais que l'on encourage
les enfants à comprendre leur propre sexualité et celle des
autres et à en avoir globalement une image positive.
Certes, il existe quelques zones noires qu'ils doivent
repérer et éviter, mais la sexualité est d'abord et avant tout
une richesse de leur vie et de la vie sociale.
Qu'on accroisse leur lucidité pour repérer quand ils sont
menacés ; qu'on les encourage à se protéger eux-mêmes
dans la mesure de leurs moyens et qu'on améliore leur
compétence pour y réussir. Intention à propos de laquelle
il faut « partir de loin » c'est en acceptant les
« Non » des
enfants dans la vie de tous les jours, face à nos injustices,
que nous stimulerons leur confiance dans leur capacité à
se défendre.
Qu'on informe authentiquement les enfants sur l'aide qu'ils
peuvent attendre des adultes, qu'on les laisse davantage
choisir à quelles portes ils iront frapper, plutôt que de les
gargariser de promesses de politiciens en période
électorale.
Je voudrais aussi que l'on sensibilise l'entourage immédiat
et « sain » de l'enfant à l'importance que revêt son
engagement aux côtés de l'enfant. La solidarité de cet
entourage, sa fermeté pour dire « Non » lui aussi, sa
vigilance continuée, ainsi que son attitude juste par
rapport à celui qui a maltraité sont des éléments très
intéressants mais malheureusement sous-employés dans
les processus d'aide contemporains.
Je voudrais enfin que l'on arrête de regarder, comme des
monstres irrécupérables, celles et ceux qui ont dérapé,
voire commis des maltraitances
habituelles. Ce sont des
êtres de la même chair et du même esprit humain que
nous. Si l'on veut qu'ils changent, il faut aller vers eux, les
accueillir, les écouter, désapprouver leurs actes certes
mauvais - sans l'alibi facile de la pathologie -,leur rappeler
quelles sont les lois de la vie et l'obligation de les
respecter, travailler leur mental pour que changent leurs
idées toxiques et les accompagner ensuite dans le même
état d'esprit que celui avec lequel on encadre un ancien
alcoolique. Ils doivent arriver à demander pardon pour ce
qu'ils ont fait et à réparer leur faute, et tout ceci n'exige
pas chaque fois la sortie d'une confidentialité partagée
( avec les éléments sains de la famille ou/et de la famille
élargie, avec l'un ou l'autre voisin ou intervenant de
première ligne prêt à l'engager ).
ANNEXE :
Extraits du rapport du commissaire de l'ONU.
Commission des droits de l'homme
Cinquante-neuvième session : Point 13 de l'ordre du jour
provisoire
DROITS DE L'ENFANT
Note présentée par M. Juan Miguel Petit, Rapporteur
spécial sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et
la pornographie impliquant des enfants, conformément à
la résolution 2002192 de la commission des droits de
l'homme
Additif
Note préliminaire sur la mission en France ( 25-29
novembre 2002 )
13. Le Rapporteur spécial ne considère pas que les
sévices sexuels contre des enfants constituent un
phénomène plus courant en France que dans d'autres
pays européens. On constate toutefois que de
nombreuses personnes ayant une responsabilité dans la
protection des droits de l'enfant, en particulier dans le
système judiciaire, continuent de nier l'existence et
l'ampleur de ce phénomène.
14. Les personnes qui soupçonnent et signalent des cas
de sévices à enfant peuvent se voir accuser de mentir ou
de manipuler les enfants concernés et risquent des
poursuites ou des sanctions administratives pour
diffamation si leurs allégations n'aboutissent pas à des
poursuites suivies de la condamnation de l'auteur
présumé des sévices. En particulier, les professionnels de
la santé encourent des risques dans ce domaine et rien
n'indique que les médecins bénéficient de l'aide et du
soutien du conseil de l'ordre des médecins français.
15. Dans un nombre croissant de cas, un parent séparé,
habituellement la mère, choisit d'amener l'enfant ou les
enfants à l'étranger plutôt que de se conformer aux
décisions d'un tribunal accordant des droits de visite ou
attribuant la garde à l'auteur présumé des sévices, ce qui,
à son tour, pourrait exposer l'enfant à de nouveaux
sévices sexuels. Il est même arrivé que des juges et des
avocats au courant des faiblesses du système judiciaire
conseillent, officieusement, à certains parents d'agir de la
sorte. Ces parents se trouvent donc sous la menace de
poursuites criminelles pour leurs actes aussi bien en
France que dans le pays où ils se rendent.
16. Le manque de ressources, de formation et de
spécialisation dont souffrent les juges et les avocats
s'occupant d'affaires de sévices sexuels contre des
enfants fait que les droits de l'enfant impliqué dans des
poursuites judiciaires ne sont parfois pas suffisamment
protégés. Il s'ensuit que les enfants concernés risquent
souvent de continuer à subir des sévices.
17. Il est certes possible que de fausses allégations de
sévices sexuels contre des enfants aient été faites dans le
cadre de procédures visant à attribuer la garde de l'enfant.
Toutefois, le Rapporteur spécial, après avoir examiné les
preuves concernant les affaires portées à son attention, a
pu conclure que cas allégations étaient sérieuses et
fondées et que la suite qui leur avait été donnée ne
correspondait pas à l'intérêt supérieur de l'enfant.
18. Dans les affaires civiles visant à attribuer la garde de
l'enfant, celui-ci ne bénéficie pas d'un droit automatique
d'être entendu. Bien que les tribunaux civils puissent
entendre l'enfant à la discrétion du président du tribunal,
l'enfant n'est quasiment jamais entendu.
19. Lorsque des poursuites pénales sont engagées contre
les auteurs présumés de sévices, les tribunaux civils ne
sont pas supposés prendre de décisions quant à la garde
ou aux droits de visite jusqu'à ce que la procédure pénale
soit menée à son terme. Dans la pratique, toutefois, cette
disposition n'est pas respectée, ce qui donne lieu à une
situation où l'enfant est obligé de rester, souvent sans
surveillance, avec une personne faisant l'objet d'une enquête
pénale pour des sévices infligés à ce même enfant.
RECOMMANDATIONS
21. Il convient de respecter l'article 12 de la Convention
relative aux droits de l'enfant, qui consacre le droit de
l'enfant d'exprimer ses souhaits et son opinion et,
notamment, « la possibilité d'être entendu dans toute
procédure judiciaire ou administrative l'intéressant ». Le
Rapporteur spécial comprend certes qu'il importe d'éviter
une situation où un enfant est obligé de répéter plusieurs
fois des allégations, mais il est encore plus important de
prendre au sérieux et de croire un enfant qui parle de
sévices.
24. Etant donné le nombre de cas laissant apparaître un
grave déni de justice pour les enfants victimes de sévices
sexuels et les personnes qui tentent de les protéger il
serait bon qu'un organe indépendant, de préférence la
Commission nationale consultative des droits de l'homme,
mène de toute urgence une enquête sur la situation
actuelle.
26. Le système judiciaire devrait se voir allouer des
ressources suffisantes pour être en mesure de dispenser
une formation en matière de droits de l'enfant et de suivre
convenablement les affaires s'y rapportant.
27. Lorsque des poursuites pénales sont engagées contre
les auteurs présumés de sévices, les tribunaux civils ne
doivent pas statuer sur la garde ou les droits de visite tant
que la procédure pénale n'a pas été menée à son terme.
Dans l'intervalle, l'auteur présumé des sévices ne devrait
avoir accès à l'enfant que sous une supervision constante.
28. Le Conseil de l'ordre des médecins français doit de
toute urgence revoir ses procédures, de façon à soutenir,
au lieu de les condamner, les médecins qui font part de
leurs soupçons de sévices à enfant.